Conditions générales

§ 1 Champ d'application et ordre de priorité

Ces conditions générales s'appliquent aux contrats entre Ouhud GmbH, Kaiserswerther Straße 135, 40474 Düsseldorf, Deutschland, und ihren Kunden über die Nutzung der Plattform OUHUD Search Intelligence y compris les modules, interfaces et prestations d'accompagnement effectivement souscrits.

L'offre s'adresse exclusivement aux professionnels au sens du § 14 BGB, aux personnes morales de droit public et aux patrimoines spéciaux de droit public. La conclusion d'un contrat avec des consommateurs est exclue. Le client confirme agir, lors de la conclusion du contrat, dans l'exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.

Abweichende Geschäftsbedingungen des Kunden gelten nur, wenn Ouhud GmbH ihnen ausdrücklich in Textform zustimmt. Bei Widersprüchen gilt folgende Rangfolge: individuell ausgehandelte Vereinbarung, Angebot oder Bestellformular, vereinbarte Leistungsbeschreibung oder SLA, Auftragsverarbeitungsvertrag für datenschutzrechtliche Auftragstätigkeiten und anschließend diese AGB.

§ 2 Conclusion du contrat, pouvoir de représentation et compte client

Darstellungen auf der Website oder in der Plattform sind eine Aufforderung zur Abgabe eines Angebots. Mit dem Absenden einer kostenpflichtigen Bestellung gibt der Kunde auf Grundlage des angezeigten Tarif-Snapshots ein verbindliches Angebot ab. Ouhud GmbH nimmt dieses durch eine ausdrückliche Bestätigung in Textform oder durch Freischaltung des kostenpflichtigen Tarifs an. Eine automatisierte Eingangsbestätigung ist nur dann bereits eine Annahme, wenn sie ausdrücklich als solche bezeichnet ist.

L'inscription gratuite ne fonde qu'un contrat portant sur le compte client ou sur une utilisation d'essai expressément désignée, et non automatiquement un abonnement payant. Une utilisation d'essai prend fin conformément au § 11, sauf si le client commande un forfait payant.

Vertragssprache ist Deutsch. Vor Abgabe einer elektronischen Bestellung kann der Kunde seine Eingaben prüfen und berichtigen. Der Vertragstext wird nach Vertragsschluss im erforderlichen Umfang gespeichert. Ouhud GmbH übermittelt dem Kunden die Vertragsbestätigung, die einbezogene AGB-Fassung und den bei der Bestellung geltenden Tarif-Snapshot in speicherbarer Form. Der Tarif-Snapshot enthält insbesondere Leistungsumfang, Kontingente, Preis, Laufzeit und Abrechnungszeitraum.

La personne qui commande garantit être habilitée à représenter valablement le client. Les données d'entreprise, de facturation et de contact doivent être tenues complètes et à jour. Un compte d'organisation ne peut être utilisé que par les personnes autorisées. Les comptes utilisateurs nominatifs ne doivent pas être partagés.

Zugangsdaten sind geheim zu halten und durch angemessene technische und organisatorische Maßnahmen zu schützen. Der Kunde informiert Ouhud GmbHunverzüglich über vermutete unbefugte Zugriffe, kompromittierte Zugangsdaten oder Veränderungen seiner Vertretungsberechtigung. Handlungen eines ordnungsgemäß authentifizierten Benutzers werden dem Kunden zugerechnet, soweit Ouhud GmbH den Missbrauch nicht kannte oder kennen musste. Eine Zurechnung entfällt, soweit der Missbrauch auf einer von Ouhud GmbH zu vertretenden Verletzung einer Sicherheits- oder sonstigen Vertragspflicht beruht.

§ 3 Prestations, modules et forfaits

Ouhud GmbH stellt OUHUD Search Intelligence als browserbasierte B2B-Software bereit. Die Plattform kann insbesondere Site Audit, Crawler, Knowledge, Topics, Content Studio, AI Visibility, Analytics und Publisher umfassen. Maßgeblich ist ausschließlich der im Angebot, Bestellprozess oder Tarif ausdrücklich bezeichnete Funktions- und Kontingentumfang.

Les quotas peuvent porter notamment sur les utilisateurs, sites, projets, documents, l'espace de stockage, les pages explorées, les contenus, intégrations ou exécutions de mesure. Les quotas non utilisés expirent à la fin de la période d'utilisation concernée, sauf disposition contraire de l'offre. Un dépassement n'entraîne pas automatiquement de coûts supplémentaires ; les prestations additionnelles ne sont facturées qu'après commande distincte.

Les fonctionnalités marquées « bêta », « aperçu », « expérimental » ou similaire sont fournies à des fins de test. Elles peuvent être limitées, défectueuses ou temporairement indisponibles et peuvent être modifiées ou supprimées moyennant un préavis raisonnable. Cela ne vaut pas pour le périmètre de base expressément promis d'un forfait payant.

Les prestations de conseil, de migration, de formation, rédactionnelles ou individuelles ne sont dues que si elles ont été expressément commandées. La plateforme ne fournit ni conseil juridique, ni conseil fiscal, ni conseil en gestion.

§ 4 Résultats d'IA, analyses et sources de données externes

Les fonctions assistées par IA génèrent des propositions calculées statistiquement. Les résultats peuvent être incomplets, imprécis, obsolètes ou avoir été produits sous une forme similaire pour d'autres utilisateurs. Le client doit faire vérifier chaque résultat par une personne physique compétente avant utilisation ou publication et le corriger si nécessaire. Un contrôle qualité automatisé ne remplace ni cette validation ni un examen juridique du cas d'espèce.

Ouhud GmbH schuldet keine bestimmte Platzierung in Suchmaschinen, Aufnahme in einen Suchindex, Zitierung oder Nennung in KI-Systemen, Besucherzahl, Conversion oder sonstigen wirtschaftlichen Erfolg. Messungen der KI-Sichtbarkeit sind methodisch dokumentierte Stichproben anhand der jeweils benannten Datenquelle; sie bilden nicht zwingend jede Oberfläche oder jede Antwort eines Drittanbieters ab und sind wegen des statistischen Verhaltens generativer Systeme nicht exakt reproduzierbar.

Les audits de site et les explorations examinent, dans le périmètre souscrit, les contenus techniquement accessibles. Ce ne sont ni un audit de sécurité, ni un test d'intrusion, ni un contrôle d'accessibilité, ni un examen juridique. Les données provenant de moteurs de recherche, de plateformes d'analyse et d'autres tiers peuvent être différées, incomplètes ou modifiées a posteriori.

§ 5 Obligations de coopération et usage autorisé

Le client est notamment tenu

• à n'intégrer que des domaines, systèmes, comptes et contenus qu'il est autorisé à utiliser, analyser et modifier,
• à fournir des faits opérationnels, validations et instructions exacts et à en assurer sans délai la mise à jour,
• anwendbares Recht, Rechte Dritter, robots.txt-Vorgaben sowie Nutzungsbedingungen verbundener Dienste einzuhalten,
• à effectuer une sauvegarde appropriée et un contrôle professionnel avant toute publication et toute modification substantielle des systèmes cibles,
• à limiter les données à caractère personnel au strict nécessaire et à ne traiter des catégories particulières de données qu'après examen préalable et accord exprès,
• à signaler sans délai les erreurs, incidents de sécurité et dysfonctionnements identifiables, en fournissant les informations nécessaires à l'analyse.

Sont notamment interdits les contenus illicites, trompeurs, discriminatoires ou nuisibles, le contournement de mesures techniques de protection, les tests de sécurité non autorisés, les logiciels malveillants, les accès automatisés excessifs, la rétro-ingénierie au-delà des droits légaux impératifs, ainsi que la sous-location ou l'utilisation pour des tiers en dehors d'un modèle agence ou entreprise expressément souscrit.

Bei einem konkreten Sicherheits-, Rechts- oder Missbrauchsrisiko darf Ouhud GmbHbetroffene Funktionen vorübergehend sperren. Soweit möglich, wird der Kunde vorher informiert und erhält Gelegenheit zur Abhilfe. Die Sperre wird auf das erforderliche Maß und die erforderliche Dauer begrenzt.

§ 6 Publication et intégrations externes

Une publication dans un CMS, via un webhook ou dans un autre système cible suppose que la révision concrète destinée à la publication a préalablement été vérifiée et expressément validée par une personne physique compétente. Une règle automatisée configurée par le client ne peut publier que cette révision validée et inchangée. Toute modification de fond après la validation l'annule et exige une nouvelle vérification et validation. Le client reste responsable de la sélection, de la licéité et de la sauvegarde des contenus publiés.

Der Kunde stellt für Personen, die KI-Funktionen bedienen oder deren Ausgaben beurteilen, eine ihrer Aufgabe angemessene KI-Kompetenz sicher. Veröffentlicht er KI-generierte oder manipulierte Texte zur Information der Öffentlichkeit über Angelegenheiten von öffentlichem Interesse, erfüllt er die anwendbaren Transparenzpflichten. Eine gesetzliche Ausnahme wegen menschlicher Prüfung setzt eine tatsächliche redaktionelle Kontrolle und die Übernahme redaktioneller Verantwortung durch eine natürliche oder juristische Person voraus. Eigene gesetzliche Pflichten von Ouhud GmbH bleiben unberührt.

Für verbundene Dienste gelten zusätzlich die Verträge und technischen Bedingungen des jeweiligen Drittanbieters. Ouhud GmbH haftet nicht für Beeinträchtigungen, die ausschließlich durch einen verbundenen Drittanbieterdienst außerhalb des zumutbaren Einflussbereichs von Ouhud GmbHverursacht werden, sofern Ouhud GmbH die vertraglichen Auswahl-, Integrations-, Informations- und Abhilfepflichten erfüllt hat. Vereinbarte Kernfunktionen und gesetzliche Rechte des Kunden bleiben unberührt. Technisch fehlerhafte, widerrufene oder sicherheitskritische Verbindungen dürfen deaktiviert werden. Der Kunde kann erteilte Zugriffe jederzeit im Zielsystem widerrufen und soll nicht mehr benötigte Integrationen unverzüglich trennen.

§ 7 Droits sur la plateforme, les données clients et les résultats

Sämtliche Rechte an der Plattform, Software, Dokumentation, Benutzeroberfläche, Marken und von Ouhud GmbH bereitgestellten Vorlagen verbleiben bei Ouhud GmbH oder den jeweiligen Lizenzgebern. Der Kunde erhält für die Vertragsdauer ein einfaches, nicht übertragbares und auf seine Organisation sowie autorisierten Benutzer beschränktes Nutzungsrecht.

Der Kunde behält seine Rechte an hochgeladenen Dokumenten, Betriebswissen, Websites, Marken und sonstigen Eingaben. Er räumt Ouhud GmbH für die Vertragsdauer die zur Vertragserfüllung erforderlichen Rechte ein, insbesondere zum Speichern, Vervielfältigen, Analysieren, Umwandeln und auf seine Weisung zum Übermitteln oder Veröffentlichen.

Dans la mesure où une production est juridiquement protégée et où les droits correspondants naissent chez Ouhud GmbH ou ont été concédés à Ouhud GmbH, le client obtient, après paiement intégral, un droit irrévocable, illimité dans le temps et l'espace, de reproduire, modifier, distribuer et rendre publiquement accessible la production, de l'intégrer à ses propres systèmes ou à ceux de ses clients, et d'accorder à cette fin des sous-droits à des prestataires ou à ses propres donneurs d'ordre.

Dans la mesure où aucun droit de protection ne naît sur un résultat, la présente clause n'en crée aucun. Les résultats ne sont pas exclusifs et peuvent ressembler à ceux d'autres utilisateurs. Les droits sur les saisies du client et sur les composants tiers licitement utilisés demeurent inchangés. Aucune garantie d'absence de droits de tiers n'est donnée ; les mentions de droits identifiées ne doivent pas être supprimées.

Rückmeldungen und Verbesserungsvorschläge darf Ouhud GmbH unentgeltlich für die Weiterentwicklung verwenden, sofern dabei keine vertraulichen Informationen oder personenbezogenen Daten des Kunden offengelegt werden. Produktanalysen für eigene Zwecke erfolgen nur mit anonymisierten oder hinreichend aggregierten Daten.

§ 8 Vertraulichkeit

Les deux parties traitent de manière confidentielle les informations commerciales, techniques et organisationnelles non manifestes de l'autre partie et ne les utilisent que pour l'exécution du contrat. Seules les personnes qui en ont besoin pour leur mission et sont dûment tenues à la confidentialité y ont accès.

L'obligation ne s'applique pas aux informations dont il est établi qu'elles sont généralement connues, qu'elles le deviennent sans violation du contrat, qu'elles ont été licitement obtenues de tiers ou développées de manière indépendante. Les divulgations exigées par la loi ou par une autorité restent licites ; la partie concernée en est informée au préalable dans la mesure où la loi le permet. Les obligations de confidentialité s'appliquent pendant cinq ans après la fin du contrat et, pour les secrets d'affaires, tant que leurs conditions de protection subsistent.

§ 9 Protection des données et sous-traitance

Jede Partei erfüllt die für sie geltenden Datenschutzpflichten. SoweitOuhud GmbH personenbezogene Daten ausschließlich im Auftrag des Kunden verarbeitet, gilt ergänzend die accord de sous-traitance. En cas de contradiction avec les présentes conditions, il prime pour la sous-traitance.

Für Verarbeitungen, bei denen Ouhud GmbH selbst über Zwecke und wesentliche Mittel entscheidet – insbesondere Vertragsverwaltung, Abrechnung, Sicherheit und eigene Geschäftskommunikation – gilt die politique de confidentialité.

§ 10 Prix, facturation et retard de paiement

Le prix indiqué lors de la commande ou dans l'offre individuelle s'applique. Tous les prix s'entendent toutes taxes comprises, y compris la taxe sur la valeur ajoutée légalement due. Les redevances récurrentes sont exigibles au début de la période de facturation convenue. Lorsque le processus de commande prévoit un prestataire de paiement, ses conditions de paiement s'appliquent en complément.

Le client vérifie les informations de facturation et fiscales et signale les erreurs sans délai. La compensation et la rétention ne sont admises qu'avec des créances non contestées, constatées par une décision définitive ou issues de la même relation contractuelle. Les intérêts moratoires légaux et les autres droits en cas de retard de paiement demeurent réservés.

Ist eine fällige Zahlung trotz Mahnung und angemessener Nachfrist nicht eingegangen, darf Ouhud GmbH kostenverursachende Schreib-, Analyse- und Veröffentlichungsfunktionen bis zum Ausgleich sperren. Soweit vertretbar, bleiben Anmeldung, Rechnungszugang und Datenexport erreichbar. Die Zahlungspflicht und das Recht zur außerordentlichen Kündigung bleiben unberührt.

§ 11 Durée, phase d'essai et résiliation

La durée et la période de facturation résultent de la commande. Sauf disposition contraire, un abonnement mensuel court d'abord un mois et se prolonge à chaque fois d'un mois supplémentaire. Il peut être résilié à tout moment avec effet à la fin de la période de facturation en cours.

Un contrat expressément commandé sous forme d'abonnement annuel court douze mois et se prolonge à chaque fois de douze mois supplémentaires s'il n'est pas résilié avec un préavis d'un mois pour la fin de la durée. Les contrats entreprise individuels suivent l'offre. La résiliation peut s'effectuer via la fonction prévue dans le compte ou sous forme de texte.

Une phase d'essai gratuite prend fin à la date indiquée sans que des coûts naissent, sauf si le client commande expressément un forfait payant. Le droit des deux parties à une résiliation extraordinaire pour motif grave demeure réservé. Avant une résiliation pour un manquement remédiable, un délai raisonnable de remédiation doit en principe être fixé.

§ 12 Exploitation, maintenance et modifications des prestations

Ouhud GmbH betreibt die Plattform mit branchenüblicher Sorgfalt. Eine bestimmte Verfügbarkeit oder Reaktionszeit ist nur geschuldet, wenn sie ausdrücklich in einem Angebot oder SLA vereinbart wurde. Bei der Berechnung vereinbarter Verfügbarkeit bleiben angekündigte Wartung, vom Kunden verursachte Störungen, höhere Gewalt und Ausfälle außerhalb des beherrschbaren Systems unberücksichtigt, soweit die Vereinbarung nichts Abweichendes regelt.

Planbare Wartungsarbeiten werden möglichst frühzeitig angekündigt und nach Möglichkeit in nutzungsarmen Zeiten durchgeführt. Sicherheitskritische Wartung darf ohne Vorankündigung erfolgen. Ouhud GmbH darf die Plattform technisch weiterentwickeln, sofern der vereinbarte Kernnutzen nicht unzumutbar beeinträchtigt wird. Wesentliche nachteilige Änderungen werden rechtzeitig angekündigt.

§ 13 Signalement des défauts, remédiation et support

Der Kunde meldet reproduzierbare Mängel unverzüglich und beschreibt Fehlerbild, Zeitpunkt, betroffene Funktion und – soweit möglich – Schritte zur Reproduktion. Ouhud GmbH darf den Mangel nach eigener Wahl durch Nachbesserung, Ersatzlösung oder zumutbaren Workaround beheben. Schlägt die Abhilfe innerhalb angemessener Frist fehl, stehen dem Kunden die gesetzlichen Rechte zu.

Les canaux de support et les délais de réaction dépendent du forfait ou de l'offre souscrits. La responsabilité sans faute pour des défauts déjà présents à la conclusion du contrat au sens du § 536a al. 1 alt. 1 BGB est exclue. Les droits de garantie impératifs et les défauts dissimulés dolosivement demeurent réservés.

§ 14 Portabilité des données, changement de fournisseur et sortie

Soweit OUHUD Search Intelligence ein Datenverarbeitungsdienst im Sinne der Verordnung (EU) 2023/2854 ist, kann der Kunde in Textform oder über eine hierfür bereitgestellte Kontofunktion verlangen, zu einem Datenverarbeitungsdienst eines anderen Anbieters zu wechseln, seine exportierbaren Daten und digitalen Vermögenswerte in eine eigene IKT-Infrastruktur zu übertragen oder diese nach Vertragsende löschen zu lassen. Die maximale Kündigungsfrist zur Einleitung dieses Wechselverfahrens beträgt zwei Monate. Kürzere Fristen aus § 11 oder dem individuellen Vertrag bleiben zugunsten des Kunden anwendbar.

Nach Ablauf dieser Kündigungsfrist beträgt der verbindliche Übergangszeitraum höchstens 30 Kalendertage. Währenddessen leistet Ouhud GmbH dem Kunden und von ihm autorisierten Dritten angemessene Unterstützung, wahrt mit gebotener Sorgfalt die Kontinuität der vereinbarten Dienste, informiert eindeutig über bekannte, von Ouhud GmbH ausgehende Kontinuitätsrisiken und gewährleistet ein hohes Sicherheitsniveau, insbesondere bei Übertragung und anschließendem Datenabruf. Die Parteien und ein etwaiger übernehmender Anbieter arbeiten nach Treu und Glauben zusammen.

Ist der 30-tägige Übergangszeitraum technisch nicht durchführbar, informiertOuhud GmbH den Kunden innerhalb von 14 Arbeitstagen nach dem Wechselverlangen, begründet die technische Undurchführbarkeit und nennt einen alternativen Übergangszeitraum von höchstens sieben Monaten. Der Kunde kann den Übergangszeitraum einmal um einen Zeitraum verlängern, den er für seine Zwecke für angemessener hält. Der Vertrag gilt nach erfolgreichem Wechsel oder – bei einer bloßen Löschentscheidung – nach Ablauf der anwendbaren Kündigungsfrist als beendet; Ouhud GmbH bestätigt dem Kunden die Beendigung.

Données exportables et actifs numériques

Le changement couvre de manière exhaustive les catégories suivantes présentes chez le client :

• paramètres d'organisation, d'utilisateur, de rôle, de projet et de compte,
• sites, domaines, systèmes cibles et configurations associées,
• fichiers d'origine téléversés, y compris les métadonnées associées,
• sources de savoir, documents, sections de texte, faits, entités et liens,
• résultats d'exploration, inventaires de pages, audits de site et constats SEO techniques,
• données de sujets, mots-clés, concurrence, recherche et analytique dans la mesure où elles sont attribuées au client,
• briefs, brouillons, révisions, contrôles qualité, validations et données de publication,
• questions de visibilité, mesures, réponses, données de citation et agrégats liés au client,
• rapports, métadonnées d'utilisation, de tâches et d'audit liées au client ainsi que
• autres données d'entrée et de sortie générées par le client ou conjointement par l'utilisation du service, y compris les métadonnées associées.

Catégories internes exclues de l'export

Ausschließlich folgende für die interne Funktionsweise des Dienstes spezifische Kategorien sind ausgenommen, soweit sie durch Rechte des geistigen Eigentums oder als Geschäftsgeheimnis von Ouhud GmbH oder Dritten geschützt sind oder eine Übertragung konkret die Sicherheit und Integrität des Kunden oder des Dienstes beeinträchtigen würde:

• code source, composants exécutables de la plateforme et artefacts de déploiement internes,
• prompts système, poids de modèles, logique d'évaluation propriétaire et règles internes de la plateforme,
• données internes de sécurité, de détection d'abus et de fraude dans la mesure où elles constituent elles-mêmes des secrets d'affaires et où leur divulgation compromettrait concrètement des mesures de protection,
• données, contenus et actifs protégés d'autres clients ou de tiers ainsi que
• les clés privées de Ouhud GmbH, les valeurs de vérification de mots de passe, les jetons non transférables en toute sécurité et autres secrets d'authentification dont la divulgation porterait concrètement atteinte à la sécurité.

Ces exceptions sont interprétées de manière restrictive et ne doivent ni empêcher ni retarder un changement. Une voie de transfert protégée est utilisée en priorité. Lorsqu'une catégorie n'est que partiellement protégée, seul le composant concrètement nécessaire est retiré ou remplacé par un transfert sécurisé équivalent ou une référence.

Formats, récupération, suppression et frais

Ouhud GmbH stellt die exportierbaren Daten in ihren verfügbaren Originalformaten und abhängig von der Datenart insbesondere als JSON, CSV oder Markdown strukturiert, gängig und maschinenlesbar bereit. Für den Wechsel erforderliche offene Schnittstellen werden unentgeltlich bereitgestellt. Das aktuelle Verfahren, Datenstrukturen, Formate, Standards, bekannte Einschränkungen und die geschätzte Dauer werden im Online-Register unter portabilité des données et changement beschrieben.

Nach dem Ende des vereinbarten Übergangszeitraums bleiben exportierbare Daten mindestens 30 Kalendertage abrufbar. Nach Ablauf dieses Abrufzeitraums oder eines vereinbarten späteren Termins löscht Ouhud GmbH die direkt vom Kunden erzeugten oder ihn unmittelbar betreffenden exportierbaren Daten und digitalen Vermögenswerte vollständig, sofern der Wechsel erfolgreich abgeschlossen ist und keine gesetzliche Aufbewahrungspflicht entgegensteht. Aufbewahrungspflichtige Daten werden gesperrt und nur für diesen Zweck verarbeitet. Ouhud GmbH erhebt keine Wechsel- oder Datenextraktionsentgelte und keine Sanktion allein wegen der Data-Act-konformen vorzeitigen Beendigung. Standarddienstentgelte fallen nur bis zum Ende des Vertrags an; darüber hinaus vorausbezahlte Entgelte werden anteilig erstattet.

Die für die einzelnen Dienste maßgeblichen Infrastruktur-Jurisdiktionen und die Maßnahmen gegen rechtswidrige internationale staatliche Zugriffe auf in der Union gespeicherte nicht personenbezogene Daten veröffentlicht Ouhud GmbHunter transparence cloud. Les droits et obligations en matière de protection des données, notamment l'accord de sous-traitance, demeurent réservés.

§ 15 Haftung

Ouhud GmbH haftet unbeschränkt bei Vorsatz und grober Fahrlässigkeit, bei Verletzung von Leben, Körper oder Gesundheit, nach dem Produkthaftungsgesetz, im Umfang einer übernommenen Garantie sowie in allen sonstigen Fällen zwingender gesetzlicher Haftung.

En cas de violation par négligence légère d'une obligation contractuelle essentielle, la responsabilité est limitée au dommage prévisible lors de la conclusion du contrat et typique de ce type de contrat. Les obligations contractuelles essentielles sont celles dont l'exécution rend possible la bonne exécution du contrat et sur le respect desquelles le client peut régulièrement compter. Pour le reste, la responsabilité pour négligence légère est exclue.

Die vorstehenden Beschränkungen gelten auch zugunsten der Beschäftigten, gesetzlichen Vertreter und Erfüllungsgehilfen von Ouhud GmbH. Gesetzliche Ansprüche betroffener Personen und zwingende Verantwortlichkeit nach dem Datenschutzrecht werden dadurch nicht beschränkt.

§ 16 Prétentions de tiers et garantie d'indemnisation

Verletzt der Kunde schuldhaft Rechte Dritter oder gesetzliche Pflichten durch seine Inhalte, Daten, Domains, Weisungen, Freigaben oder die Nutzung einer Integration, stellt er Ouhud GmbH von daraus entstehenden berechtigten Ansprüchen Dritter und erforderlichen angemessenen Kosten der Rechtsverteidigung frei. Voraussetzung ist, dass Ouhud GmbH den Kunden unverzüglich informiert, ihm die Verteidigung und Vergleichsführung im angemessenen Umfang überlässt und ihn unterstützt. Ohne Zustimmung des Kunden wird kein Vergleich geschlossen, der ein Schuldanerkenntnis oder nicht nur unerhebliche Pflichten des Kunden enthält.

L'exonération ne s'applique pas dans la mesure où la demande repose sur l'utilisation conforme au contrat d'une production non modifiée de Ouhud GmbH, ou sur un manquement imputable à Ouhud GmbH ou à une personne mandatée par Ouhud GmbH.

§ 17 Folgen des Vertragsendes

Le § 14 s'applique à l'export, au changement, à la récupération et à la suppression. Les données à caractère personnel traitées sont en outre restituées ou supprimées conformément à l'accord de sous-traitance. Les contenus déjà publiés dans les systèmes du client y demeurent et doivent être gérés par celui-ci.

À la fin du contrat, les droits d'accès à la plateforme s'éteignent. Les droits d'utilisation acquis sur des résultats intégralement payés, les créances de paiement en cours, les clauses de confidentialité, de responsabilité et de protection des données, ainsi que les dispositions destinées par leur finalité à survivre, demeurent réservés.

§ 18 Modifications des présentes conditions

Redaktionelle Berichtigungen ohne rechtliche Wirkung darf Ouhud GmbH jederzeit vornehmen. Inhaltliche Änderungen eines bestehenden Vertrags bedürfen grundsätzlich der Zustimmung des Kunden. Änderungen ohne Zustimmung sind nur zulässig, soweit sie aufgrund zwingender Rechtsänderungen oder zur Abwehr eines konkreten erheblichen Sicherheitsrisikos erforderlich sind, den Vertragszweck nicht verändern und dem Kunden zumutbar sind. Ouhud GmbH informiert darüber in Textform und, soweit keine besondere Dringlichkeit besteht, mindestens sechs Wochen vor dem Wirksamwerden.

En cas de modification substantiellement défavorable, le client peut résilier le contrat concerné à la date de prise d'effet ; les redevances prépayées pour la période postérieure sont remboursées au prorata. Les modifications de prix ne s'appliquent qu'aux périodes de renouvellement futures, sont annoncées au moins six semaines à l'avance et ouvrent également droit à résiliation à la date de la modification. Le silence ou la simple poursuite de l'utilisation ne valent pas acceptation.

§ 19 Force majeure et dispositions finales

Aucune partie n'est responsable des retards ou défaillances échappant à son contrôle raisonnable, tels que des événements naturels, une guerre, des mesures administratives, des pannes généralisées de télécommunications ou d'énergie, des conflits du travail ou des attaques importantes contre l'infrastructure Internet. La partie concernée informe l'autre sans délai et limite les conséquences. Si l'événement dure plus de 30 jours et que la prestation est substantiellement affectée, chaque partie peut résilier la partie de prestation concernée.

Rechtserhebliche Erklärungen können in Textform, insbesondere per E-Mail, abgegeben werden, soweit nicht eine strengere gesetzliche Form gilt. Die Übertragung des Vertrags durch den Kunden bedarf der Zustimmung von Ouhud GmbH; § 354a HGB und zwingende gesetzliche Rechte bleiben unberührt.

Le droit allemand s'applique à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le for exclusif est Düsseldorf si le client est commerçant, personne morale de droit public ou patrimoine spécial de droit public, ou n'a pas de for général en Allemagne. Les fors impératifs demeurent réservés. Si une disposition est nulle en tout ou partie, les dispositions légales s'appliquent à sa place ; le contrat reste par ailleurs valable.